Encyclopédie Delmas Vie Droit Privé

Divorce : séparations de corps et de fait - Livre avec un CD Rom - Edition 2010

Adeline Daste, Aude Morgen-Guillemin

Guide juridique du divorce, ancré dans la pratique judiciaire. Il apporte une réponse claire à la question du choix du divorce et décrit les différentes procédures de divorce, les conditions dans lesq... » Lire la suite...

Etude | livre CDROM | Dalloz | mars 2010

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Viagers - Régime juridique et fiscal

Michel Artaz

Guide juridique du viager, dans sa forme la plus connue (le viager immobilier) ou ses modalités les plus modernes (viager financier, libéralité, etc.). Présentation juridiq... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | octobre 2005

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L'évaluation du préjudice corporel - Edition 2010-2011

Gisèle Mor, Blandine Heurton

Intervenir dans le domaine de la réparation du dommage corporel, c'est entrer dans une matière mouvante, humaine mais aussi éminemment technique. En effet, d'une part, la diversité des risques de domm... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | octobre 2010

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Patrimoine du couple 2010/2011 - Régimes matrimoniaux, contrats de mariage

Jean Champion

Quel régime légal s'impose aux époux en l'absence d'un contrat de mariage ? Quel est l'intérêt de la communauté réduite aux acquêts ? Dans quel cas le contrat de mariage reste aujourd'hui indispensabl... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | novembre 2010

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Droit en 100 tableaux - Civil, procédure civile, commercial

Dominique Mélès

Guide unique présentant en plus de 100 tableaux comment s’orienter dans la loi, sur les questions les plus communément abordées : famille, commerçants, juridiction... Code civil - La Déclarati... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | septembre 2009

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Expertises judiciaires - Désignation et missions de l'expert

J. Boulez, Voulet

L'expertise judiciaire constitue aujourd'hui un passage obligé dans le déroulement d'un procès. Les magistrats recourent fréquemment aux connaissances techniques de l'exper... » Lire la suite...

Dictionnaire et encyclopédie | broché | Dalloz | janvier 2002

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Associations - Constitution, gestion, évolution

Francis Lemeunier

Au-delà de laction menée pour la cause ou les intérêts à défendre, quiconque sest impliqué dans la vie associative connaît lénergie et les compétences quil faut déployer pour créer ou faire vivre une ... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | mars 2009

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Droits d'auteur et droits voisins - propriété littéraire et artistique

Xavier Linant de Bellefonds

(donnée non spécifiée) | Dalloz | décembre 1997

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Divorce, séparation de corps et de fait - Conditions, procédures, conséquences, contentieux de l'après-divorce

Adeline Daste

Etude | broché | Dalloz | avril 2003

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Successions - Dévolution, indivision, partage, fiscalité

Christian Taithe

Etude | broché | Dalloz | novembre 2007

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Consultant d'entreprise - Statut juridique

Thierry Lupiac

Véritable guide juridique du consultant d’entreprise, cet ouvrage permettra à tous ces professionnels, par delà l’extrême diversité de leur activité,... » Lire la suite...

Scolaire / Universitaire | broché | Dalloz | septembre 2001

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Transmission de patrimoine - Testament, donation, autres mécanismes

Etienne Riondet, Hervé Sedillot

Présentation des différents moyens permettant de transmettre son patrimoine : des moyens traditionnels (testament et donation) aux moyens plus originaux (SCI, holding familiale, assurance-vie)Présenta... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | octobre 2011

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Sûretés personnelles - Livre avec un CD Rom

Frédéric Gerchoun

Ouvrage à destination des juristes et des avocats exposant l'ensemble des règles applicables aux sûretés personnelles, en particulier le cautionnement, garantie la plus répandue et la plus simple. Il ... » Lire la suite...

Etude | livre CDROM | Dalloz | décembre 2012

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Nouveauté à paraître, indisponible à ce jour. Date de sortie : décembre 2012

Successions - Dévolution, indivision, partage, fiscalité

Christian Taithe

Comment régler une succession ? La détermination des héritiers, le partage des biens, les formalités et la fiscalité applicable. Présentation accessible, illustrée de cas concrets et d’exemples chiffr... » Lire la suite...

Etude | broché | Dalloz | octobre 2012

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Nouveauté à paraître, indisponible à ce jour. Date de sortie : octobre 2012

Faire garder ses enfants à domicile

Michel Bühler

Guide | broché | Dalloz | octobre 2000

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