Patrick Hocreitere

Guide pratique du certificat d'urbanisme

Patrick Hocreitere

La connaissance des possibilités juridiques d'utilisation des terrains et des dispositions d'urbanisme s'impose tant aux constructeurs et propriétaires qu'aux professionnels : instructeurs des collect... » Lire la suite...

Guide | broché | Berger-Levrault | janvier 2005

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Les autorisations d'urbanisme

Patrick Hocreitere, Jean-Philippe Meng, Valérie Gueguen

Le régime juridique des autorisations d’urbanisme a été réformé en profondeur par l’ordonnance du 8 décembre 2005, la loi ENL du 13 juillet 2006, et le décret du 5 janvier 2007 :onze régimes d’autoris... » Lire la suite...

Etude | broché | Berger-Levrault | septembre 2008

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L'aménagement

Patrick Hocreitere, Jean-Philippe Meng

Etude | broché | Berger-Levrault | octobre 2010

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Réforme des autorisations d'urbanisme

J.p. Meng, Patrick Hocreitere

Le régime juridique des autorisations d'urbanisme a été réformé en profondeur par l'ordonnance du 8 décembre 2005, la loi ENL du 13 juillet 2006, et le décret du 5 janvier 2007. Ainsi, onze régimes d'... » Lire la suite...

Etude | broché | Berger-Levrault | janvier 2008

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Plan local d'urbanisme

Patrick Hocreitere

Les plans d’occupation des sols sont désormais qualifiés par la loi solidarité et renouvellement urbains (S.R.U) du 13 décembre 2000 de Plans Locaux d’Urbanisme (P.L.U).La gestion des P.L.U, et à trav... » Lire la suite...

Etude | broché | Berger-Levrault | février 2009

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Plan local d'urbanisme

Patrick Hocreitere

Les plans d’occupation des sols sont désormais qualifiés par la loi solidarité et renouvellement urbains (S.R.U) du 13 décembre 2000 de plans locaux d’urban... » Lire la suite...

Etude | broché | Berger-Levrault | juin 2004

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