Ministère des Affaires Sociales

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L'accueil de l'enfant et de l'adolescent protégé
L'accueil de l'enfant et de l'adolescent protégé
Ministère des Affaires Sociales, Ministère de l'emploi et de Solidarité
Ce guide s'adresse à l'ensemble des professionnels des services et des établissements, publics ou privés, chargés d'accueillir et d'accompagner les mineurs et les jeunes adultes fa... » Lire la suite...
  • Etude | broché | Documentation Francaise | février 2008

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La prévention en faveur de l'enfant et de l'adolescent
La prévention en faveur de l'enfant et de l'adolescent
Ministère de l'emploi et de Solidarité, Ministère des Affaires Sociales
La réforme de la protection de l'enfance instaurée par la loi du 5 mars 2007 a pour objectif de développer une politique de prévention globale et cohérente impliquant l'ensemb... » Lire la suite...
  • Etude | relié | Documentation Francaise | février 2008

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L'observatoire départemental de protection de l'enfance
L'observatoire départemental de protection de l'enfance
Ministère de l'emploi et de Solidarité, Ministère des Affaires Sociales
Rendre le dispositif de protection de l'enfance plus lisible, mieux adapté et plus homogène à l'échelle du territoire national, tels sont les objectifs majeurs de la réforme d... » Lire la suite...
  • Etude | broché | Documentation Francaise | février 2008

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La cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation
La cellule départementale de recueil, de traitement et d'évaluation
Ministère de l'emploi et de Solidarité, Ministère des Affaires Sociales
La loi du 5 mars 2007 réformant la protection de l'enfance a pour but d'assurer une meilleure coordination entre l'action de la justice et des conseils généraux, en renforçant le d... » Lire la suite...
  • Etude | broché | Documentation Francaise | février 2008

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Fabrication de l'ameublement
Fabrication de l'ameublement - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2005

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Personnel des entreprises de restauration de collectivités
Personnel des entreprises de restauration de collectivités - Convention collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2009

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Convention non étendue d'aide à domicile en milieu rural
Convention non étendue d'aide à domicile en milieu rural - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2005

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De l'assainissement et maintenance industrielle
De l'assainissement et maintenance industrielle - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | janvier 2005

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Jardineries et graineteries
Jardineries et graineteries - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | novembre 2004

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Vendu par LIBR CHAPITRE
Industries de l'habillement
Industries de l'habillement - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2005

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Vendu par BONDUELLE LIB
Entreprises de logistique de publicité directe
Entreprises de logistique de publicité directe - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2005

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Entreprises de l'industrie et des commerces en gros de viande
Entreprises de l'industrie et des commerces en gros de viande - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | novembre 2004

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Meunerie
Meunerie - Convention collective nationale du 16 juin 1996 étendue par arrêté du 11 décembre 1997
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | décembre 2005

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Vendu par SiloeStBrieuc
Hôtels, cafés, restaurants
Hôtels, cafés, restaurants - Convention collective nationale du 30 avril 1997 étendue par arrêté du 3 décembre 1997
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | janvier 2005

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Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public
Parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public - Convention Collective
Ministère des Affaires Sociales
  • Etude | broché | Journal Officiel De La Republique Française | janvier 2005

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